Les décisions du Conseil Municipal

Délibérations

Année 2022

Année 2021

Les comptes-rendus de réunion du Conseil Municipal

Année 2022

Les arrêtés municipaux

Arrêté de délégation de fonction aux adjoints – Délégation de signatures.

Arrêté de police portant réglementation de la circulation sur la route principale.

Arrêté d’interdiction de stationnement sous le préau de l’ancienne école (transhumance 2022).

Arrêté sur la réglementation de la circulation et du stationnement en vue du passage du Tour de France le 20 juillet 2022.

Arrêté temporaire de réglementation de la circulation sur les routes départementales et communales ouvertes à la circulation publique sur le territoire communal de Sailhan en vue de la manifestation dénommée Patou Trail des 18 et 19 juin 2022.

Arrêté portant modification temporaire de la circulation sur la commune de Sailhan pour la réalisation des travaux d’installation de la fibre optique.

Arrêtés temporaires portant réglementation de la circulation sur la commune de Sailhan lors du passage de l’Enduro d’Aure et de la Haute Route des Pyrénées 2022

Arrêtés municipaux d’interdiction temporaire de stationnement sous le préau de l’ancienne école : Tour de France et DébaltouFête locale

Arrêté de police réglementant la circulation sur la route principales entre le 26 juillet et le 29 juillet.

Arrêté municipal réglementant le stationnement sour le préau de l’ancienne école lors de la fête de Sailhan.

Arrêté d’interdiction de stationnement sous le préau et dans l’ancienne cour de l’école (triathlon 2022).

Arrêté municipal temporaire réglementant la circulation sur les routes départementales et communales de la commune de Sailhan (Triathlon 2022).

Mairie